Conseil municipal
du 15 juin 2023
Le conseil municipal de la ville de Viarmes se réunira le jeudi 15 juin 2023 à 20h à la Cantinoise.
Infos pratiques :
Le conseil en vidéo
Suivez le conseil municipal
en direct ou en replay.
Lieux & Accès
Cantinoise
Rue Eugène Lair
95270 Viarmes
Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal de la séance du jeudi 30 mars 2023.
- Informations sur les décisions du maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du CGCT.
FINANCES :
1. Décision modificative n°1 – budget communal 2023
2. Rapport annuel d’utilisation du Fonds de Solidarité des Communes de la Région Ile-de-France (FSRIF) – exercice 2022
URBANISME :
3. Déclaration préalable à toute division volontaire de propriété foncière
4. Délaissé de voirie au profit du propriétaire de la parcelle AC 597
5. Don de la parcelle D15 lieudit « LE BAS BENARD »
AFFAIRE GENERALES :
6. Convention de partenariat avec la C3PF pour le développement de l’accueil petite enfance sur le
territoire communautaire
7. Structure Multi-Accueil : validation du nombre de places et adoption du projet d’établissement
8. Adhésion de la commune de Luzarches au SICTEUB pour la compétence eaux pluviales
RESSOURCES HUMAINES :
9. Désignation et modalité d’exercice du référent déontologue des élus
10. Création d’un grade de gardien-brigadier
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Suivez la séance en vidéo !
Les conseils municipaux sont filmés. Ils sont généralement diffusés en direct sur viarmes.fr ou sur la chaîne Youtube de la ville, grâce au soutien de la communauté de communes Carnelle Pays-de-France. Les conseils municipaux peuvent également être visionnés en replay sur viarmes.fr ou sur la chaîne Youtube de la ville pour accéder directement, sur l'interface de la vidéo, aux liens vers les différents points de l'ordre du jour.
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