Conseil municipal
du 26 novembre 2026
Le Conseil Municipal de la Commune de Viarmes se réunira le jeudi 26 novembre 2026 à 20h00, salle Maspoli.
Infos pratiques :
Lieux & Accès
Salle Maspoli, rue Jean Moulin
Ordre du jour :
- Validation du procès-verbal de la séance du jeudi 15 octobre 2026.
- Informations sur les décisions du maire prises en vertu de l'article L.2122-22 du CGCT.
FINANCES :
1- Règlement intérieur de la salle Maspoli
2 - Subvention exceptionnelle - Valar Carnellis
3 - Décision modification n°02-2026
4 - Autorisation de programme AP / Crédit de paiement CP extension du centre de loisirs
5 - Ouverture des crédits d'investissement pour 2027
URBANISME :
6 - Retour évaluation des Domaines parcelle AB n°101 rue Jean Moulin - Information
7 - Renouvellement de la convention de mutualisation du service instructeur communautaire chargé des autorisations d'urbanisme
AFFAIRES GÉNÉRALES :
8 - Délégation du deuxième adjoint - Information
9 - Convention « nos amis de Carnelle »
10 -Modification règlement intérieur des cimetières
RESSOURCES HUMAINES :
11- Modification de la délibération relative au régime indemnitaire de la police municipale
12 - Règlements intérieurs « temps de travail » et « généralités »
13 - Elections professionnelles
EMM :
14 - Règlement intérieur
15 - Convention avec la compagnie Fauve
COMMUNAUTE DE COMMUNES - C3PF :
16 - Rapport d'activité 2025
SIECCAO :
17 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable 2025
SICTEUB :
18 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service 2025
SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LA CONSTRUCTION DU LYCEE DE LUZARCHES :
19 - Dissolution
REGION ILE-DE-FRANCE :
20 - Motion de soutien au bouclier régional de sécurité

Suivez la séance en vidéo !
Les conseils municipaux sont filmés et diffusés en direct sur viarmes.fr via la chaîne Youtube de la ville, grâce au soutien de la communauté de communes Carnelle Pays-de-France. Les conseils municipaux peuvent également être visionnés en replay sur viarmes.fr ou sur la chaîne Youtube de la ville pour accéder directement, dans les commentaires de la vidéo, aux liens vers les différents points de l’ordre du jour.
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