Conseil municipal
du 12 mars 2026
Le conseil municipal de la ville de Viarmes s’est réuni le jeudi 12 mars 2026 à 20h, en salle La Cantinoise.
Infos pratiques :
Lieux & Accès
Salle La Cantinoise, 4. rue Eugène Lair
Ordre du jour :
– Approbation du procès-verbal de la séance du jeudi 12 février 2026.
– Informations sur les décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du CGCT.
FINANCES :
1. Vote du compte de gestion 2025 – Budget Commune.
2. Vote du Compte administratif 2025 – Budget Commune.
3. Affectation des résultats.
4. Vote des taux d’imposition 2026.
5. Vote des subventions.
6. Autorisation au Maire à signer la convention d’objectifs et de moyens 2026.
7. Autorisations de programme et crédits de paiement 2026.
8. Vote du Budget Primitif 2026.
9. Instauration de la Redevance d’Occupation du Domaine Public et de la Redevance d’Occupation Public Provisoire due par le réseau de distribution d’électricité et de gaz.
10. Instauration de la Redevance réglementée pour chantier(s) provisoire(s) sur les réseaux de distribution et de transport en électricité.
11. Règlement des dommages concernant un véhicule municipal.
RESSOURCES HUMAINES :
12. Constitution d’une provision pour le financement du compte épargne temps (CET).
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Suivez la séance en vidéo !
Les conseils municipaux sont filmés et diffusés en direct sur viarmes.fr via la chaîne Youtube de la ville, grâce au soutien de la communauté de communes Carnelle Pays-de-France. Les conseils municipaux peuvent également être visionnés en replay sur viarmes.fr ou sur la chaîne Youtube de la ville pour accéder directement, dans les commentaires de la vidéo, aux liens vers les différents points de l’ordre du jour.
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