Conseil municipal
du 4 juillet 2024

– Approbation du procès-verbal de la séance du jeudi 25 avril 2024.
– Informations sur les décisions du maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du CGCT.

RESSOURCES HUMAINES

1. Actualisation des autorisations spéciales d’absences pour évènements familiaux
2. Approbation des emplois créés nécessaires aux besoins de fonctionnement des services

FINANCES

3. Rapport annuel d’ utilisation du Fonds de Solidarité des Communes de la Région Ile-de-France (FSRIF) – exercice 2023

URBANISME

4. Déclassement et cession d’un passage communal entre les parcelles AH 287 et AH 288

AFFAIRES GENERALES

5. Convention de mise à disposition d’un archiviste du CIG pour mission de conseil et de gestion
6. Zone d’accélération des énergies renouvelables
7. Modification du règlement intérieur du conseil municipal
8. Transfert de compétence eaux pluviales urbaines au SICTEUB
9. Voeu du conseil départemental pour le métro ligne 19
10. Convention avec la Fondation du patrimoine – Collecte de dons pour le clocher de l’église
11. Convention de financement dans le cadre du fonds d’innovation pédagogique.
12. Modification de l’annexe 2 à la convention de partenariat entre la C3PF et la ville de Viarmes concernant la  vidéoprotection
13. Adhésion à un groupement de commandes pour des opérations de reliure
14. Actualisation des membres du comité d’animation
15. Adhésion à la mission locale Coeur Val d’Oise

DIVERS

Informations et questions diverses