Conseil municipal
du 15 octobre 2026
Le Conseil Municipal de la Commune de Viarmes se réunira le jeudi 15 octobre 2026 à 20h00, en salle Saint-Louis.
Infos pratiques :
Lieux & Accès
Salle Saint-Louis, All. de Sully
Ordre du jour :
- Validation du procès-verbal de la séance du jeudi 10 septembre 2026.
- Informations sur les décisions du maire prises en vertu de l'article L.2122-22 du CGCT.
FINANCES :
1. Délibération complémentaire à la demande de la préfecture - indemnités des élus.
2. Droit de place sur le marché - gratuité ponctuelle.
URBANISME :
3. Cession de la parcelle AB 101- rue Jean Moulin.
AFFAIRES GÉNÉRALES :
4. Convention tripartite entre la Préfecture - Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) - Ville.
5. Modification du règlement intérieur du cimetière.
6. Convention avec la DRAC - dépôt des données scientifiques de l'archéologie.
RESSOURCES HUMAINES :
7. Présentation du rapport social unique (RSU) - Ville.
8. Astreintes.
9. Indemnité forfaitaire complémentaire des élections (IFCE).
10. Recensement de la population.
11. Modification du tableau des emplois.
EMM :
12. Règlement intérieur 2026/2027.
Suivez la séance en vidéo !
Les conseils municipaux sont filmés et diffusés en direct sur viarmes.fr via la chaîne Youtube de la ville, grâce au soutien de la communauté de communes Carnelle Pays-de-France. Les conseils municipaux peuvent également être visionnés en replay sur viarmes.fr ou sur la chaîne Youtube de la ville pour accéder directement, dans les commentaires de la vidéo, aux liens vers les différents points de l’ordre du jour.
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