Conseil municipal
du 27 novembre 2025

Le conseil municipal de la ville de Viarmes se réunit le jeudi 27 novembre 2025 à 20h à la salle Saint-Louis.

Infos pratiques : 

Le conseil en vidéo

Suivez la séance en replay

Lieux & Accès

Salle Saint-Louis, rue Eugène Lair

Ordre du jour :

– Présentation du conseil municipal des enfants
– Approbation du procès-verbal de la séance du jeudi 25 septembre 2025.
– Informations sur les décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du CGCT.

FINANCES :

1. Décision modificative n°2 – budget commune
2. Ouverture des crédits d’investissement pour 2026
3. Vote du montant forfaitaire de la participation au SIERVMRV
4. Mise en sommeil et dissolution du budget Caisse des écoles

RESSOURCES HUMAINES :

5. Présentation du rapport social unique (RSU)
6. Mise en place de l’indemnité de maniement de fonds (régie)
7. Ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe d’assurance statutaire 2027-2030 du Centre interdépartemental de gestion (CIG)
8. Compte épargne Temps
9. Modification du tableau des emplois

AFFAIRES GENERALES :

10. Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de voiries à la C3PF
11. Autorisation d’ouvertures dominicales de Carrefour Market pour 2026
12. TRI-OR Rapport d’activité 2024
13. SIECCAO – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable, exercice 2024
14. SICTEUB : Rapport annuel du service assainissement 2024 – Rapport annuel sur le prix et la qualité du Service Public de l’Assainissement 2024

INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES

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