Conseil municipal
du 15 juin 2023

Le conseil municipal de la ville de Viarmes se réunira le jeudi 15 juin 2023 à 20h à la Cantinoise.

Infos pratiques : 

Le conseil en vidéo

Suivez le conseil municipal
en direct ou en replay.

Lieux & Accès

Cantinoise
Rue Eugène Lair
95270 Viarmes

Ordre du jour :

– Approbation du procès-verbal de la séance du jeudi 30 mars 2023.
– Informations sur les décisions du maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du CGCT.

 

FINANCES :

1. Décision modificative n°1 – budget communal 2023
2. Rapport annuel d’utilisation du Fonds de Solidarité des Communes de la Région Ile-de-France (FSRIF) – exercice 2022

 

URBANISME :

3. Déclaration préalable à toute division volontaire de propriété foncière
4. Délaissé de voirie au profit du propriétaire de la parcelle AC 597
5. Don de la parcelle D15 lieudit « LE BAS BENARD »

 

AFFAIRE GENERALES :

6. Convention de partenariat avec la C3PF pour le développement de l’accueil petite enfance sur le
territoire communautaire
7. Structure Multi-Accueil : validation du nombre de places et adoption du projet d’établissement
8. Adhésion de la commune de Luzarches au SICTEUB pour la compétence eaux pluviales

 

RESSOURCES HUMAINES :

9. Désignation et modalité d’exercice du référent déontologue des élus
10. Création d’un grade de gardien-brigadier

 

INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES

Suivez la séance en vidéo !

Les conseils municipaux sont filmés. Ils sont généralement diffusés en direct sur viarmes.fr ou sur la chaîne Youtube de la ville, grâce au soutien de la communauté de communes Carnelle Pays-de-France. Les conseils municipaux peuvent également être visionnés en replay sur viarmes.fr ou sur la chaîne Youtube de la ville pour accéder directement, sur l’interface de la vidéo, aux liens vers les différents points de l’ordre du jour.

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Pour joindre la mairie :

Accueil téléphonique

01 34 09 26 26 du mardi au samedi de 8h45 à 11h45.

Formulaire de contact

7 + 15 =

p

Vos questions fréquentes

Quels sont les horaires d’ouverture de l’accueil ?

Du mardi au samedi de 8h45 à 11h45, les agents du service Accueil vous reçoivent sans rendez-vous, ou vous renseignent par téléphone au 01 34 09 26 26.

 

Quels sont les horaires des autres services ?

Les autres services de la mairie de Viarmes peuvent vous renseigner ou vous recevoir sur rendez-vous. Utilisez le formulaire de contact pour demander un rendez-vous.

 

Comment puis-je prendre rendez-vous pour une pièce d’identité ?

Les rendez-vous peuvent être pris en ligne par le biais du service rendezvousonline.fr. Les restitutions de pièces d’identité ont lieu sur rendez-vous du mardi au samedi.