Conseil municipal
du 21 septembre 2023
Le conseil municipal de la ville de Viarmes s’est réuni le jeudi 21 septembre 2023 à 20h30 à la salle Saint-Louis.
Infos pratiques :
Le conseil en vidéo
Suivez le conseil municipal
en direct ou en replay.
Lieux & Accès
Salle Saint-Louis
95270 Viarmes
Ordre du jour :
FINANCES :
1. Décision modificative n°3 – budget communal 2023
2. Attribution d’une subvention à un équipage du 4l Trophy
3. Actualisation de l’AP/CP du DOJO
4. Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
5. Règlement budgétaire et financier – nomenclature M57
6. Admission en non-valeur de créances irrécouvrables pour l’exercice 2023
7. Instauration d’une taxe sur les locaux commerciaux vacants
URBANISME :
8. Mise en oeuvre d’une procédure de déclaration d’ulilité publique simplifiée au bénéfice de l’EPFIF concernant l’ancien garage RENAULT
9. Renouvellement de la convention « Espace Naturel Sensible » d’intérêt local
10. Validation du prix de vente du terrain cadastré AB101 – rue Jean Moulin
AFFAIRE GENERALES :
11. Adhésion des communes de Bellefontaine, Lassy, Le Plessis-Luzarches et Seugy au SICTEUB pour la compétence eaux pluviales urbaines à compter du 1er janvier 2024
DIVERS :
Informations et questions diverses
Suivez la séance en vidéo !
Les conseils municipaux sont filmés. Ils sont généralement diffusés en direct sur viarmes.fr ou sur la chaîne Youtube de la ville, grâce au soutien de la communauté de communes Carnelle Pays-de-France. Les conseils municipaux peuvent également être visionnés en replay sur viarmes.fr ou sur la chaîne Youtube de la ville pour accéder directement, sur l’interface de la vidéo, aux liens vers les différents points de l’ordre du jour.