Conseil municipal
du 28 novembre 2024

Le conseil municipal de la ville de Viarmes s’est réuni le jeudi 28 novembre 2024 à 20h à la salle Saint-Louis.

Infos pratiques : 

Le conseil en vidéo

Suivez le conseil municipal
en direct ou en replay.

Lieux & Accès

Salle Saint-Louis
95270 Viarmes

Ordre du jour :

– Approbation du procès-verbal de la séance du jeudi 26 septembre 2024.
– Informations sur les décisions du maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du CGCT.

 

FINANCES :

1. Décision modificative n°2 du budget communal 2024
2. Autorisation au maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement en 2025 (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent)

 

URBANISME :

3. Consultation pour avis sur le projet de plan des mobilités en Île-de-France arrêté en conseil régional.
4. Déclassement d’une partie de la RD 922 Z – (rue de la République / rue de Giez)
5. Cession parcelle AD 266 – rue de la Garenne
6. Cession parcelle AB l O I – rue Jean Moulin

 

RESSOURCE HUMAINES :

7. Nouveau régime indemnitaire de la police municipale
8. Etudes surveillées – rémunération

 

AFFAIRES GENERALES :

9. Détermination de l’indemnité de fonction d’une conseillère municipale déléguée
10. Autorisation au maire à signer une convention avec ALCOME
11. Autorisation d’ouvertures dominicales de Carrefour Market de Viarmes pour l’année 2025
12. Convention définissant les règles applicables aux réservations de logements locatifs sociaux dans le cadre de la gestion en flux – Immobilière 3F
13. Adhésion au SICTEUB des communes de Noisy-sur-Oise et Viarmes pour la compétence eaux pluviales urbaines
14. Adhésion au SICTEUB de la communauté de communes de L’Aire Cantilienne pour la compétence assainissement
15. TRI-OR – Rapport d’activité 2023
16. SIECCAO – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de! ‘eau potable, exercice 202 3
17. SICTEUB – Bilan d’activités 2023, entretien et exploitation des réseaux d ‘eaux usées
18. SICTEUB – Rapport annuel du service assainissement 202 3 – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement 2023

 

DIVERS

Informations et questions diverses

Suivez la séance en vidéo !

Les conseils municipaux sont filmés et diffusés en direct sur viarmes.fr via la chaîne Youtube de la ville, grâce au soutien de la communauté de communes Carnelle Pays-de-France. Les conseils municipaux peuvent également être visionnés en replay sur viarmes.fr ou sur la chaîne Youtube de la ville pour accéder directement, dans les commentaires de la vidéo, aux liens vers les différents points de l’ordre du jour.

Pour joindre la mairie :

Accueil téléphonique

01 34 09 26 26 du mardi au samedi de 8h45 à 11h45.

Formulaire de contact

10 + 2 =

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Vos questions fréquentes

Quels sont les horaires d’ouverture de l’accueil ?

Du mardi au samedi de 8h45 à 11h45, les agents du service Accueil vous reçoivent sans rendez-vous, ou vous renseignent par téléphone au 01 34 09 26 26.

 

Quels sont les horaires des autres services ?

Les autres services de la mairie de Viarmes peuvent vous renseigner ou vous recevoir sur rendez-vous. Utilisez le formulaire de contact pour demander un rendez-vous.

 

Comment puis-je prendre rendez-vous pour une pièce d’identité ?

Les rendez-vous peuvent être pris en ligne par le biais du service rendezvousonline.fr. Les restitutions de pièces d’identité ont lieu sur rendez-vous du mardi au samedi.